Home

Centreville combinaison menu largeur servitude passage Négocier bagages Souvenir

Droit de passage et maison mitoyenne
Droit de passage et maison mitoyenne

Servitude de passage : que dit la loi ? | Règlementation ⇔ Laforêt Immobilier
Servitude de passage : que dit la loi ? | Règlementation ⇔ Laforêt Immobilier

Faire supprimer une servitude de droit de passage - 26 messages
Faire supprimer une servitude de droit de passage - 26 messages

Droit de passage servitude 30 ans : largeur chemin d'accès maison - Gestion de patrimoine
Droit de passage servitude 30 ans : largeur chemin d'accès maison - Gestion de patrimoine

La servitude de passage permet le désenclavement d'une parcelle
La servitude de passage permet le désenclavement d'une parcelle

Rappel des textes de base. Pour la servitude longitudinale, il s'agit de l'article L160-6 du Code de l'Environnement. (Modifié
Rappel des textes de base. Pour la servitude longitudinale, il s'agit de l'article L160-6 du Code de l'Environnement. (Modifié

▻Servitude et Droit de Passage : à SAVOIR avant d'acheter votre terrain
▻Servitude et Droit de Passage : à SAVOIR avant d'acheter votre terrain

Terrain enclavé et servitude, besoin d'infos ! [Résolu] - 9 messages
Terrain enclavé et servitude, besoin d'infos ! [Résolu] - 9 messages

Portail et servitude de passage - 18 messages
Portail et servitude de passage - 18 messages

Droit de passage : loi, abus, servitude... | PAP
Droit de passage : loi, abus, servitude... | PAP

PLU - Plan Local d'Urbanisme : Article 6 expliqué en images | Votre Permis de Construire en ligne avec moinsde170.com
PLU - Plan Local d'Urbanisme : Article 6 expliqué en images | Votre Permis de Construire en ligne avec moinsde170.com

Largeur minimum pour l'accès à un terrain constructible : réglementation
Largeur minimum pour l'accès à un terrain constructible : réglementation

Droit de passage servitude 30 ans : largeur chemin d'accès maison - Gestion de patrimoine
Droit de passage servitude 30 ans : largeur chemin d'accès maison - Gestion de patrimoine

Quelle largeur pour un droit de passage à pied ?
Quelle largeur pour un droit de passage à pied ?

Servitude de passage en indivision - passage pour camion - 19 messages
Servitude de passage en indivision - passage pour camion - 19 messages

Achicourt: le droit de passage n'est plus respecté, que dit la loi (et la jurisprudence)? - La Voix du Nord
Achicourt: le droit de passage n'est plus respecté, que dit la loi (et la jurisprudence)? - La Voix du Nord

Servitude de passage, que dit la loi en 2024 ?
Servitude de passage, que dit la loi en 2024 ?

Servitude de passage : les règles à connaître
Servitude de passage : les règles à connaître

Anthy-sur-Léman et Thonon. Accès aux rives du Léman : une conférence ce vendredi 9 juin
Anthy-sur-Léman et Thonon. Accès aux rives du Léman : une conférence ce vendredi 9 juin

Passage pour cause d'enclave : le juge peut retenir un tracé autre que celui demandé < Servitude < Immobilier - Éditions Francis Lefebvre
Passage pour cause d'enclave : le juge peut retenir un tracé autre que celui demandé < Servitude < Immobilier - Éditions Francis Lefebvre

Fonction juridictionnelle du juge judiciaire saisi d'une demande de détermination de l'assiette de la servitude légale de passage - Actu-Juridique
Fonction juridictionnelle du juge judiciaire saisi d'une demande de détermination de l'assiette de la servitude légale de passage - Actu-Juridique

▻Servitude et Droit de Passage : à SAVOIR avant d'acheter votre terrain
▻Servitude et Droit de Passage : à SAVOIR avant d'acheter votre terrain

Passage pour cause d'enclave : le juge peut retenir un tracé autre que celui demandé < Servitude < Immobilier - Éditions Francis Lefebvre
Passage pour cause d'enclave : le juge peut retenir un tracé autre que celui demandé < Servitude < Immobilier - Éditions Francis Lefebvre

LA SERVITUDE
LA SERVITUDE

Le guide complet de la servitude de passage - Hypotheques en ligne.fr
Le guide complet de la servitude de passage - Hypotheques en ligne.fr